Marchés publics professions OAI
Quality Based Selection (QBS.lu)
Pour un cadre de vie durable et résilient.
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Ordre des Architectes et des Ingénieurs-Conseils (OAI.lu)
Un guide didactique, pratique et évolutif ("ongoing process")
Le présent Guide OAI(*) sur l’application de la méthodologie dite « Quality Based Selection » (QBS) constitue un outil s’inscrivant dans l’objectif plus large d’une réforme ambitieuse de la pratique et de la législation en matière de marchés publics et d’attribution des services de maîtrise d’oeuvre, fondée sur :
- la sélection basée sur la qualité (QBS),
- une simplification des procédures,
- une meilleure participation des membres de l’OAI (PME et TPE) aux marchés publics.
(*) Le livre sera édité en février 2026 après une phase d’utilisation du QBS en ligne !
Sommaire de toutes les fiches de procédures (FP) et de leurs annexes (A) du Guide QBS :
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Ce pdf du sommaire sera remplacé par une page interactive reprenant la liste de toutes les fiches de procédures (FP) et de leurs annexes (A).
00. Introduction générale
Pourquoi ce Guide QBS.lu
Le présent Guide OAI sur l’application de la méthodologie dite « Quality Based Selection » (QBS) constitue un outil s’inscrivant dans la stratégie globale de l’OAI :
- Des attributions de marchés publics axées sur la qualité durable.
- La standardisation des contrats MOAI.LU (maîtrise d’œuvre coordonnée et intégrale).
- La simplification administrative.
- La plus-value des professions OAI et leur valorisation équitable par la mise en place de la “Value-App”, un outil d’évaluation du volume horaire des prestations des concepteurs selon le projet.
3
Fiches
3
Annexe
01. Participation
Phase de participation
Choix de la procédure, préparation des documents de soumission et lancement de la procédure.
Les fiches FP.03 à FP.08 présentent les étapes essentielles de la passation d’un marché public de maîtrise d’œuvre : de la compréhension du cadre légal à la publication de l’avis de marché.
Elles expliquent comment préparer le marché et en déterminer sa valeur afin de choisir la procédure adéquate, et comment établir les documents de la soumission (cahier des charges, règlement de consultation) selon la méthodologie Quality Based Selection (QBS).
6
Fiches
1
Annexe
02. Sélection
Phase de sélection
Sélection des participants
Les fiches FP.09 à FP.11 décrivent les étapes clés de la sélection des candidats dans un marché public de maîtrise d’œuvre.
Elles précisent les délais de réception des candidatures (FP.09), les critères d’exclusion pour les participants ne répondant pas aux exigences légales (FP.10) et la sélection qualitative des candidats admis à poursuivre la procédure (FP.11).
Ces fiches garantissent un processus de sélection équitable, transparent et fondé sur la compétence.
3
Fiches
1
Annexe
03. Attribution
Phase d'attribution
Négociation et attribution du marché
Les fiches FP.12 à FP.15 expliquent les étapes finales de la procédure d’attribution d’un marché public de maîtrise d’œuvre.
Elles couvrent la sélection des meilleures offres selon les critères définis (FP.12), la négociation avec les candidats retenus (FP.13), la décision d’attribution du marché (FP.14) et la passation de la commande (FP.15).
Elles visent à assurer une attribution juste, transparente et centrée sur la qualité.
4
Fiches
3
Annexes
CHAPITRES
La structure du Guide QBS.lu
« L’acte de construire est la concrétisation la plus forte de nos valeurs communes. »
« Qui construit, construit pour nous tous.
D’où l’importance que le maître d’ouvrage partage sa responsabilité sociétale avec des concepteurs indépendants. »
Pierre HURT, Directeur OAI.
